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Le Luxembourg, « the place to invest »
Ce n’est pas un hasard si l’assurance vie luxembourgeoise séduit. Et notamment les épargnants et investisseurs français. Ils constituent ainsi la majorité de la clientèle de BPCE Life.
Une stabilité remarquable et remarquée
Réputé pour sa stabilité politique, économique et son cadre réglementaire favorable, le Luxembourg se classe aujourd’hui parmi les 5 premiers centres financiers de l’Union européenne et le 2e centre de fonds d’investissement au monde. Le pays est également le siège de plus de 70 sociétés d’assurance et plus de 200 sociétés de réassurance.
Un univers d’investissement d’envergure
En complément du fonds en euros et des fonds externes, le Luxembourg donne accès à une vaste gamme d’actifs, au travers de fonds internes à gestion collective ou dédiée, et de fonds d’assurance spécialisés créés sur mesure selon votre profil et vos objectifs patrimoniaux.
Le triangle de sécurité luxembourgeois
L’atout protection de votre patrimoine.
Le dépôt de vos actifs est encadré par une convention tripartite signée entre la compagnie d’assurances, la banque dépositaire et le Commissariat aux assurances (CAA).
Le Commissariat aux assurances, organisme de réglementation du secteur de l’assurance au Luxembourg, doit approuver la banque dépositaire dans laquelle seront déposés les actifs sous-jacents de votre contrat d’assurance vie. Les actifs sous-jacents de votre contrat sont séparés des autres avoirs de la compagnie et sont déposés sur des comptes distincts.
La banque dépositaire a également l’obligation de séparer les actifs liés aux contrats d’assurance de ses actifs propres.
Le Commissariat aux assurances contrôle le cloisonnement de ces actifs chaque trimestre et se réserve, en cas de nécessité, le droit de bloquer les comptes pour protéger vos droits.
Ce principe assure une protection de vos actifs en cas de défaillance de la compagnie ou de la banque dépositaire et vous confère un privilège absolu (créancier de premier rang) sur vos placements qui prime sur tous les autres créanciers, y compris l’État luxembourgeois.
Un système tripartite pour la protection ultime de vos actifs
La neutralité fiscale
L’absence de double imposition.
Au Luxembourg, s’applique le principe de neutralité fiscale. Votre contrat souscrit auprès de BPCE Life ne sera donc pas soumis à une taxation au Luxembourg. C’est le régime fiscal de votre pays de résidence – et/ou le cas échéant celui de vos bénéficiaires et/ou héritiers de votre contrat – qui s’appliquera.
La portabilité du contrat
En cas d’expatriation, votre contrat luxembourgeois pourra, selon les cas, être adapté aux spécificités de votre nouveau pays de résidence en tenant compte des aspects fiscaux et règlementaires.